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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) coopérative Alterna
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{alterna}* IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

{alterna}* IMMOBILIER
coopérative Alterna, société coopérative sous forme de SARL

Numéro de dépôt :
3852657
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
{alterna}* IMMOBILIER de coopérative Alterna

Présentation de la marque {alterna}* IMMOBILIER

Déposée le 11 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) coopérative Alterna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « {alterna}* IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) coopérative Alterna domicilié(e) 102 rue amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 562 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, coopérative Alterna domicilié(e) 102 rue amelot - 75011 - PARIS - France.

La marque {alterna}* IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque {alterna}* IMMOBILIER est expirée depuis le 11 août 2021.

coopérative Alterna a également déposé les autres marques suivantes : {alterna}*


coopérative Alterna, société coopérative sous forme de SARL - 102 rue amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 402562920


coopérative Alterna - 102 rue amelot - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 27 décembre 2011 - Retrait partiel n°565583 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Inscription le 27 avril 2012 - Rejet partiel n°574740 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-27

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 13 mai 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°600534 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 31 juillet 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°605456 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Errata de l'enregistrement - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.